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U.S. Citizen Services

Les services consulaires pour les citoyens américains en France sont disponibles à l’ambassade des États-Unis à Paris et dans les consulats généraux à Marseille et à Strasbourg.

Les services de routine aux citoyens américains sont disponibles sur rendez-vous uniquement.

Sécurité à l’ambassade des États-Unis et aux consulats des États-Unis (ce que vous pouvez apporter).

Dates de fermeture des ambassades et consulats.

 

 

Questions d'ordre général

Quel est l’état actuel des opérations de passeports ?

 

À quoi s’attendre:

 

  • Disponibilité des rendez-vous: le calendrier des prises des rendez-vous affiche les prochains rendez-vous disponibles. De nouveaux rendez-vous sont ajoutés régulièrement. Veuillez prendre le premier rendez-vous disponible. Vous pourrez peut-être ensuite le reprogrammer si un rendez-vous plus convenable pour vous devenait disponible.
  • Le traitement habituel est de 4 à 6 semaines.
  • Nos délais de traitement commencent le jour de réception de votre demande à l’ambassade ou au consulat, et non le jour où vous postez votre demande ou faites votre demande de passeport à l’ambassade ou au consulat.
  • Les adultes titulaires d’un passeport de 10 ans peuvent renouveler leur passeport par voie postale dans la plupart des cas, sans rendez-vous, au lieu de se présenter en personne.
  • Planifiez à l’avance et demandez suffisamment tôt.

Utilisez les outils en ligne : obtenez une réponse immédiate à vos questions en utilisant l’un des outils disponibles sur notre site. Vérifiez en ligne le statut de votre passeport. Les représentants consulaires ne donneront pas de mises à jour du statut de votre demande par téléphone.

 

J’ai besoin de mon passeport plus tôt que prévu. Que puis-je faire?

Si vous voyagez dans les 7 prochains jours, veuillez prendre un rendez-vous d’urgence pour le passeport.

 

Je renouvelle mon passeport. Est-ce que je récupère l’ancien ? Vais-je obtenir un nouveau numéro de passeport ?

Oui, dans la plupart des cas, nous vous retournerons l’ancien passeport annulé. Nous vous recommandons de conserver votre ancien passeport en lieu sûr car il est considéré comme une preuve de votre citoyenneté américaine.

Si votre ancien passeport est lié à un visa en cours de validité, vous pouvez toujours utiliser le visa valide. Dans ce cas, vous devez voyager avec votre nouveau et votre ancien passeport.

Lorsque vous recevrez votre nouveau passeport, le numéro sur le document sera différent du numéro sur votre passeport précédent.

 

Combien coûte un passeport américain ?

Le coût de votre passeport américain dépendra du type de passeport que vous demandez. Voir Frais de passeport pour plus d’informations sur le coût d’un livret de passeport américain ou d’une carte de passeport américain et tous les services associés.

 

Où sont les instructions pour remplir les formulaires de passeport?

Les instructions de formulaire se trouvent sur chaque formulaire ou sur les pages suivantes :

Form DS-11: Application for a U.S. Passport (First Time Applicants)

Form DS-82: Application for a U.S. Passport by Mail (Renewals only)

Form DS-5504: Application for a U.S. Passport – Name Change, Data Correction, and Limited Passport Replacement

Form DS-64: Statement Regarding Lost or Stolen Passport

Form DS-3053: Statement of Consent – Issuing a Passport to a Minor Under Age 16

Form DS-5525: Statement of Exigent/Special Family Circumstances – Issuing a Passport to a Minor Under Age 16

 

Comment prendre un rendez-vous?

  • Pour un rendez-vous à Paris, merci de cliquer
  • Pour Marseille:
  • Pour Strasbourg, appelez le 01 43 12 47 11 ou adressez un message email à: USAStrasbourg@state.gov

 

Comment puis-je demander un « passport card »?

Vous utilisez le même formulaire que vous utiliseriez pour demander un passeport (DS-11 ou DS-82). Il y a une case à cocher sur le formulaire pour vous permettre d’indiquer que vous demandez une carte de passeport.

Si vous avez déjà un passeport et que vous êtes éligible pour utiliser le formulaire DS-82 (renouvellement par courrier), vous pouvez demander un passport card en utilisant DS-82 même s’il s’agit de votre premier passport card. Sinon, vous devrez utiliser le formulaire DS-11 pour demander un passport card.

Changement/correction de nom dans un passeport

Je suis récemment marié ou divorcé. Comment changer mon nom sur mon passeport ?

Si vous changez de nom dans l’année suivant la date de délivrance de votre passeport, vous devrez remplir le formulaire DS-5504 : Form DS-5504: Name Change, Data Correction, and Limited Passport Book Replacement..

Si vous changez de nom plus d’un an après la délivrance de votre passeport, vous devez soumettre le formulaire DS-82 : Demande de renouvellement Form DS-82: Renewal Application.

Pour plus d’informations, consultez cette page internet Comment modifier ou corriger un passeport.

 

Il y a une erreur dans mon passeport. Que puis-je faire?

Afin de corriger l’erreur, veuillez envoyer ce qui suit à l’adresse postale ci-dessous :

  1. Formulaire  DS-5504 rempli, imprimé et signé
  2. Une photo couleur 2 × 2 pouces. Cliquez ici pour les exigences relatives aux photos.
  3. Si vous n’avez jamais eu de numéro de sécurité sociale américain, remplissez ce formulaire.
  4. Si vous ne vous souvenez pas de votre numéro de sécurité sociale américain, contactez le Federal Benefits unit avant de demander le passeport.
  5. Le passeport original avec l’erreur
  6. Documents à l’appui pour corriger l’erreur (par exemple, certificat de naissance, passeport précédent, pièce d’identité valide émise par le gouvernement, etc.)
  7. Une enveloppe de retour préaffranchie et pré-adressée d’un poids minimum de 500g et de format A4 de Chronopost (France métropolitaine uniquement)  Colissimo, ou Lettre Suivie, pour le retour de vos documents.

Veuillez noter que la correction du passeport prendra au moins 2 semaines pour être traitée. Si la correction est signalée dans l’année suivant la date de délivrance du passeport, le nouveau passeport sera délivré avec une nouvelle date d’expiration de pleine validité. Si l’erreur est signalée plus d’un an après la date de délivrance du passeport, le nouveau passeport sera délivré avec la même date d’expiration que celle du mauvais passeport.

CHANGEMENT/CORRECTION DU SEXE DANS UN PASSEPORT

Comment changer mon sexe sur mon passeport ?

Vous pouvez sélectionner le marqueur de genre que vous souhaitez imprimer sur votre passeport américain. Le sexe que vous sélectionnez ne doit pas nécessairement correspondre à celui indiqué sur vos pièces justificatives telles qu’un acte de naissance, un ancien passeport ou une pièce d’identité d’État. Les documents médicaux ne sont plus nécessaires pour modifier le marqueur de genre sur votre passeport américain.

Vous pouvez sélectionner un homme (M), une femme (F) ou une identité de genre non spécifiée ou autre (X) comme marqueur de genre si vous demandez un livret de passeport américain ou une carte de passeport. Vous pouvez faire une demande en personne ou renouveler par courrier pour un service de routine ou accéléré.

Nous vous recommandons d’utiliser notre formulaire automatisé si vous demandez un passeport avec un marqueur de genre X. Si vous rencontrez des problèmes techniques avec Form Filler, vous pouvez télécharger la version PDF de votre formulaire.

Pour plus d’informations, consultez Services de passeport/Sélection de votre sexe sur travel.state.gov.

Les passeports pour adultes

Puis-je utiliser du papier de format A-4 lorsque je télécharge une demande de passeport ?

Vous pouvez utiliser du papier A4. Les formulaires que vous imprimez doivent être nets, imprimés en noir sur du papier blanc, sans perforations, d’un grammage moyen (comme celui utilisé dans la plupart des photocopieurs). N’utilisez pas de papier à surface brillante. Le papier thermique, le papier à sublimation thermique, le papier spécial jet d’encre et les autres papiers brillants ne sont pas acceptées.

 

Comment voir le statut de ma demande ?

Vous pouvez vérifier votre statut en ligne à l’aide de notre système de statut de passeport en ligne. Cela peut prendre 2 semaines à partir du jour où vous faites la demande jusqu’à ce que le statut de votre demande soit “En cours”. Si la mise à jour de votre statut de passeport indique « Non disponible », cela signifie que votre demande et les pièces justificatives vont nous parvenir.

Les passeports pour les moins de 16 ans

Comment renouveler le passeport de mon enfant ?

Pour demander un premier passeport ou renouveler le passeport d’un enfant, vous devez venir en personne après avoir pris rendez-vous. Vous pouvez prendre rendez-vous en ligne pour l’Ambassade à Paris ou le Consulat à Marseille. Pour un rendez-vous à Strasbourg, appelez le 01 43 12 47 11 ou envoyez un e-mail USAStrasbourg@state.gov.

Important : Les deux parents et l’enfant doivent être présents. Les deux parents doivent consentir au renouvellement du passeport. Si un seul parent peut venir, veuillez vous rendre sur cette page et remplir le formulaire DS-3053. Vous pouvez également faire notarier la traduction française du formulaire DS-3053 dans une mairie française.

Pour plus d’informations:

 

Un mineur de moins de 16 ans doit-il avoir le consentement d’un parent ou d’un tuteur légal lorsqu’il demande un passeport ?

Oui. Pour une explication complète du consentement parental pour la demande de passeport d’un mineur, rendez-vous sur Enfants de moins de 16 ans.

 

Où le “formulaire de consentement des deux parents” peut-il être notarié ?

Les deux parents doivent consentir au renouvellement du passeport. Si un seul parent peut venir, le ou les parents absents doivent présenter un formulaire de consentement notarié — Formulaire DS-3053, disponible sur cette page. Celui-ci doit être signé devant un notaire aux États-Unis, un agent consulaire américain, ou la traduction française du formulaire DS-3053 peut être notariée dans une mairie française.

 

Qu’est-ce que le programme d’alerte de délivrance de passeport pour enfants (CPIAP) ?

Les parents peuvent inscrire leurs enfants citoyens américains de moins de 18 ans au Children’s Passport Issuance Alert Program (CPIAP), l’un des outils les plus importants du Département d’État pour prévenir l’enlèvement parental international d’enfants. Si une demande de passeport est soumise pour un enfant inscrit au CPIAP, le Ministère tente d’alerter le ou les parents pour vérifier si les parents approuvent la délivrance du passeport.

 

Mon enfant doit-il se présenter pour sa demande ?

Oui, l’enfant doit être présent.

 

Comment prendre la photo de mon nouveau-né ?

Il est acceptable que les yeux d’un nouveau-né ne soient pas entièrement ouverts. Tous les autres enfants doivent avoir les yeux ouverts et regarder droit devant la caméra. Une façon de faire est de placer l’enfant sur une couverture blanche sur le sol et de prendre la photo en se tenant au-dessus de lui. Vous pouvez également vous adresser à un photographe professionnel si vous préférez.

 

Passport Validity

J’ai la double nationalité. Puis-je utiliser mon passeport étranger pour voyager aux États-Unis ?

Les citoyens américains sont tenus par la loi américaine d’entrer et de sortir des États-Unis avec un passeport américain valide. Cette loi s’applique aux doubles citoyens et aux enfants.

Lors de l’entrée ou de la sortie des États-Unis, conformément à l’article 215 de la loi sur l’immigration et la nationalité (8 U.S.C. 1185(b)), les citoyens américains doivent présenter un passeport américain valide. Si un citoyen américain tente de se rendre aux États-Unis avec un autre passeport, cela entraîne souvent des retards, des vols manqués et d’autres complications.

 

Combien de temps mon passeport doit-il être valide pour voyager en France ?

Les passeports doivent être valides pendant au moins trois mois après votre date de départ prévue de l’espace Schengen. Si votre passeport ne répond pas aux exigences Schengen, vous pouvez vous voir refuser l’embarquement par la compagnie aérienne à votre point d’origine, lors d’un transfert d’avion ou à votre arrivée en France. Nous recommandons que votre passeport ait au moins six mois de validité, car de nombreux autres pays l’exigent.

Le passeport doit avoir au moins une page vierge pour les timbres.

Le gouvernement français ne reconnaît pas le passeport d’urgence américain de 12 pages délivré par les ambassades et consulats américains à l’étranger comme un document de voyage valide pour une entrée sans visa en France. Si vous voyagez avec ce passeport d’urgence, les agents de l’immigration peuvent vous refuser l’embarquement et/ou l’entrée. Seul le transit direct par la France pour une destination aux États-Unis est autorisé avec un passeport d’urgence. Vous devez vérifier les conditions d’entrée de tout autre pays de destination pour vous assurer que le passeport d’urgence est accepté pour l’entrée.

 

Combien de temps mon passeport doit-il être valide pour voyager aux États-Unis ?

Vous pouvez entrer aux États-Unis jusqu’au jour de l’expiration de votre passeport américain.

Si vous revenez en France votre passeport américain . Si votre passeport ne répond pas aux exigences Schengen, vous pouvez vous voir refuser l’embarquement par la compagnie aérienne à votre point d’origine, lors d’un transfert d’avion ou à votre arrivée en France. Nous recommandons que votre passeport ait encore au moins six mois de validité.

 

J’ai retrouvé mon passeport après l’avoir déclaré perdu/volé pour me rendre aux États-Unis. Puis-je l’utiliser pour voyager ?

 Non. Une fois qu’un passeport américain est signalé comme perdu ou volé, il ne peut en aucun cas être utilisé pour voyager. Le fait qu’il a été déclaré perdu ou volé est automatiquement transmis à d’autres pays et toute tentative d’utilisation peut entraîner un refus ou une entrée ou une arrestation et une détention.

 

De combien de pages de passeport vierges ai-je besoin pour entrer en France ?

Le passeport doit avoir au moins une page vierge pour les timbres.

Questions sur la citoyenneté américaine

Je suis né aux États-Unis, suis-je automatiquement citoyen américain ?

La plupart des personnes nées aux États-Unis acquièrent automatiquement la citoyenneté américaine à la naissance. La seule exception concerne les enfants de diplomates étrangers qui bénéficient de l’immunité diplomatique complète. Si vous êtes né aux États-Unis et que vous n’avez jamais eu de passeport américain auparavant, vous pouvez en demander un en suivant les instructions ici.

Veuillez noter que certaines obligations accompagnent la citoyenneté américaine. Par exemple, les citoyens américains doivent déclarer leurs impôts, même s’ils travaillent et résident à l’étranger, et les hommes doivent s’inscrire auprès du service sélectif à l’âge de 18 ans. Votre revenu mondial est soumis à l’impôt sur le revenu américain, quel que soit votre lieu de résidence.

 

Je suis un citoyen américain, mais j’ai aussi un passeport étranger. Puis-je voyager aux États-Unis avec le passeport étranger ?

Non, selon la loi (8 U.S.C. § 1185(b)), les citoyens américains sont tenus d’entrer et de sortir des États-Unis avec un passeport américain valide. Cette loi s’applique également aux doubles citoyens et aux enfants.

 

Un citoyen américain peut-il avoir la double nationalité ?

La double nationalité est autorisée par la loi américaine. De plus amples informations sont fournies sur le site Web du Département d’État à l’adresse http://travel.state.gov/content/travel/english/legal-considerations/us-citizenship-laws-policies/citizenship-and-dual-nationality/dual-nationality .html.

Documents de naissance et copies des documents de passeport

Comment puis-je obtenir une copie certifiée conforme de mon certificat de naissance américain ?

Contactez le bureau de l’état civil dans l’état où vous êtes né. Si vous avez besoin d’une copie apostillée, consultez le secrétaire d’État pour obtenir des informations sur le processus d’apostille.

 

Que dois-je faire s’il n’y a aucun acte de naissance pour moi dans le dossier ?

Si vous êtes né aux États-Unis et qu’il n’y a pas d’acte de naissance au dossier, vous aurez besoin de plusieurs documents différents pour justifier votre citoyenneté. Tu auras besoin de:

Une lettre de non-enregistrement émise par le bureau des statistiques de l’état civil de l’état de votre naissance avec votre nom et les années recherchées pour votre acte de naissance.

Premiers registres publics pour prouver votre naissance aux États-Unis

Pour en savoir plus, consultez Preuve de citoyenneté.

Si vous êtes né en dehors des États-Unis et que vos parents américains n’ont pas enregistré votre naissance à l’ambassade ou au consulat des États-Unis, vous pouvez demander un passeport américain. Vous aurez besoin de:

  • Votre certificat de naissance étranger indiquant les noms de vos deux parents
  • Preuve de la citoyenneté américaine de vos parents et
  • Certificat de mariage de vos parents (le cas échéant)

 

Comment puis-je obtenir une copie de mon rapport consulaire de naissance à l’étranger (CRBA) ou de mon passeport ?

L’ambassade n’est pas en mesure de fournir une copie des CRBA ou des dossiers de passeport. Veuillez consulter le site Web du Département d’État pour savoir comment obtenir ces documents.

Social Security Number Requirement

Dois-je fournir mon numéro de sécurité sociale sur ma demande de passeport ?

Oui. La loi et les réglementations américaines (22 U.S.C. § 2714a et 22 C.F.R 51.60(f)) exigent que les demandeurs fournissent leur numéro de sécurité sociale, s’ils en ont un, lors de la demande de passeport américain ou de renouvellement d’un passeport américain.

Si vous ne fournissez pas les informations, vous subirez un retard dans le traitement et/ou le refus de votre demande de passeport. Vous pouvez également faire l’objet d’une pénalité de 500 $ appliquée par l’IRS conformément à la section 6039E de l’Internal Revenue Code (26 U.S.C. 6039E). Toutes les questions à ce sujet doivent être adressées au bureau de l’IRS le plus proche.

 

Et si je n’ai pas de numéro de sécurité sociale ?

Si vous souhaitez demander un passeport américain et que vous n’avez pas de numéro de sécurité sociale, vous devrez soumettre une déclaration, signée et datée, qui comprend la phrase « Je déclare sous peine de parjure en vertu des lois de aux États-Unis d’Amérique que ce qui suit est vrai et correct :  Je n’ai jamais reçu de numéro de sécurité sociale de la part de la Social Security Administration.”

 

Que se passe-t-il si je demande un passeport pour mon enfant qui n’a pas encore de numéro de sécurité sociale ?

Vous devrez soumettre une déclaration, signée et datée, qui comprend la phrase : “Je déclare sous peine de parjure en vertu des lois des États-Unis d’Amérique que ce qui suit est vrai et correct :  (nom complet de l’enfant) n’a jamais été délivré un numéro de sécurité sociale par la Social Security Administration.

 

Que faire si je ne me souviens pas de mon numéro de sécurité sociale ?

Contactez l’administration de la sécurité sociale pour obtenir des informations sur l’obtention d’un numéro et d’une carte de sécurité sociale nouveaux ou de remplacement. Si vous soumettez une demande de passeport américain et ne fournissez pas de numéro de sécurité sociale, vous subirez un retard dans le traitement et/ou le refus de votre demande de passeport.

 

Je n’ai pas reçu la carte de sécurité sociale de mon enfant. Où est-il?

Les cartes de sécurité sociale sont traitées par l’unité fédérale des prestations (FBU) de l’ambassade et prennent plus de temps à traiter que les passeports américains. Une demande de numéro de sécurité sociale n’est PAS générée automatiquement lorsque vous enregistrez la naissance de votre enfant auprès de nous ou que vous demandez le passeport de l’enfant. Vous devez faire une demande affirmative pour le numéro. Veuillez contacter la FBU à FBU.Paris@ssa.gov pour plus d’informations.

 

Que se passe-t-il si j’ai une urgence et que je dois voyager mais que je ne trouve pas mon numéro de sécurité sociale ?

Nous pourrons peut-être vous délivrer un passeport limité pour un retour direct aux États-Unis uniquement.